Déposée le 22 mars 1989 par madame PEIGNELIN Danielle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE),
la marque française « ALTOMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame PEIGNELIN Danielle domicilié(e) 13 Rue du Général Sauvagnac, 64600 ANGLET - France.
La marque ALTOMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTOMITE est expirée depuis le 22 mars 1999.
PEIGNELIN Danielle a également déposé les autres marques suivantes : PLANTAMER , COSMOCEANE
Madame PEIGNELIN Danielle - 13 Rue du Général Sauvagnac, 64600 ANGLET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08
Inscription le 2 août 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°175263 - Publication au BOPI 1994-08-02
Inscription le 12 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174612 - Publication au BOPI 1994-07-12
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques;substances diététiques, désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser: savons, huiles essentielles
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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